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Rennes d'après l'almanach des adresses de 1854 (voir la source)
Version du 15 août 2013 à 10:26
, 15 août 2013→Justice : fait
(→Médecine : fait) |
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==Justice== | ==Justice== | ||
'''Cour impériale de Rennes''' | |||
Le premier président, M. Boucly, habite 16 [[rue de Paris]]. Les six présidents sont cités, puis les trente-quatre conseillers, les six conseillers honoraires (un à Vannes). Le parquet est représenté par douze fonctionnaires dont le procureur général, M. Du Bodan, au 2 [[rue Saint-Guillaume]]. | |||
Sont donnés ensuite des renseignements sur les audiences des chambres, par exemple, la chambre d'accusation se réunit à huis clos à 11 heures les jeudi, vendredi, samedi. Le Greffe de la cour est ouvert de 9 h. à 16 h. : ''A ce greffe sont déposés les minutes et registres du [[Parlement de Bretagne|Parlement de Rennes]], des Présidial et Sénéchaussée de Rennes, des Juridictions seigneuriales, existant autrefois, des Tribunaux de district d'Ille-et-Vilaine, et des anciens notaires''. Le greffier en chef, M. Bouetel, habite au 13 [[rue des Foulons]] et il est assisté par six commis-greffiers. | |||
Suit la liste des dix-sept ''avoués près la cour'' et des quatre huissiers-audienciers. | |||
'''Tribunal civil de Rennes''' | |||
''Deux chambres, audience tous les jours''. Le Président Jouaust habite 6 [[ruelle Saint-Martin]] ; le juge d'instruction Vanier au 1 [[place Saint-Georges]] ; le procureur impérial A. Malherbe au 3 [[Vau saint-Germain]]. Cinq juges et suppléants sont nommés ainsi que les substituts et le personnel du greffe. Suit la composition des chambres... la liste des dix avoués et des quatre huissiers-audienciers. Parmi les précisions sur les audiences, apparaît une ''audience des criées'' le mercredi à 13 heures. ''Chambre de Discipline'' dont est président M. Foucqueron avec Delannoy comme syndic. | |||
'''Tribunaux de paix de l'arrondissement de Rennes''' | |||
''Les trib. de paix et de simple police de Rennes siègent à la halle aux toiles à 10 heures.''. Les jours de la semaine sont répartis entre quatre ''arrondissements'' les diverses communes (voisines) et les quatre cantons de Rennes. Par exemple, le mardi, concerne [[Acigné]], [[Cesson-Sévigné|Cesson]], [[Chantepie]], [[Vern-sur Seiche|Vern]], et Rennes sud-est, soit de ce point de vue ''Rennes 2e Arr. sud-est''. | |||
'''Tableau de l'ordre des avocats''' : 54 sans compter les ''avocats faisant leur stage''. Suivent les membres du conseil de discipline... Puis les huissiers de l'arrondissement... Idem pour les notaires... (page 124)... | |||
'''Comissaires-priseurs de Rennes''' : trois. La salle de vente se trouve [[place Saint-Germain]]. | |||
'''Tribunal de Saint-Malo''' ... Etc. | |||
==Commune de Rennes== | |||