« Juridictions de l'Ancien Régime » : différence entre les versions

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Comme dans toute ville du royaume sous l'Ancien Régime, siégeaient à [[Rennes]] de nombreuses juridictions qu'elles soient royales, seigneuriales ou ecclésiastiques ; toutes dominées et plus ou moins supervisées par la plus importante, une des cours supérieures du royaume, le [[Parlement de Bretagne]]. Celui-ci a tenu la plupart de ces audiences à Rennes et plus précisément dans le palais édifié au XVIIe siècle. Les juridictions les plus inférieures, seigneuriales, partageaient pour la plupart les mêmes auditoires de justice et notamment celui du [[présidial de Rennes|présidial]], autre juridiction royale de la ville.
Comme dans toute ville du royaume sous l'Ancien Régime, siégeaient à [[Rennes]] de nombreuses juridictions qu'elles soient royales, seigneuriales ou ecclésiastiques ; toutes dominées et plus ou moins supervisées par la plus importante, une des cours supérieures du royaume, le [[Parlement de Bretagne]]. Celui-ci a tenu la plupart de ses audiences à Rennes et plus précisément dans le palais édifié au XVIIe siècle. Les juridictions les plus inférieures, seigneuriales, partageaient pour la plupart les mêmes auditoires de justice et notamment celui du [[présidial de Rennes|présidial]], autre juridiction royale de la ville.


La position de capitale de la province tenue par Rennes explique l'implantation de juridictions royales telles que le parlement, mais la Chambre des comptes, aussi de première importance, a toujours siégé à Nantes.
La position de capitale de la province tenue par Rennes explique l'implantation de juridictions royales telles que le parlement, mais la Chambre des comptes, aussi de première importance, a toujours siégé à Nantes.
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* Prévôt général de la maréchaussée.
* Prévôt général de la maréchaussée.
* Procureur au parlement, au présidial, etc.
* Procureur au parlement, au présidial, etc.
* Procureur général du parlement (donc "Gens du roi") (le plus influent de tous par l'étendue de ses compétences).
* Procureur de la maréchaussée.
* Procureur de la maréchaussée.
* Procureur fiscal (un au plus par juridiction seigneuriale).
* Procureur fiscal (un au plus par juridiction seigneuriale).
* Procureur général du parlement (donc "Gens du roi"), ses secrétaires et substituts.
* Procureur général du parlement (donc "Gens du roi"), ses secrétaires et substituts <ref>Le plus influent de tous par l'étendue de ses compétences juridictionnelles. Deux décèdent à leur domicile dans le ressort de la juridiction de l'Abbaye Saint-Melaine : Anne Jacques Raoul Caradeuc de la Chalotais en 1779 en 4B 5163 et Louis René Caradeuc de la Chalotais en 1785 en 4B 5155.</ref>.
* Sénéchal (juge principal).
* Sénéchal (juge principal).
* Substitut du procureur général du parlement.
* Substitut du procureur général du parlement.
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